COMMUNE EN PAYS ROYANNAIS

Fin d’une époque

ROYAN : L’affaire avait fait grand bruit dans le Landerneau royannais durant l’été 2004. Au terme d’une assemblée générale particulièrement houleuse, Jean-Claude Brunet, président de l’association Royan, la Belle Époque était débarqué de ses fonctions et de l’association avec pertes et fracas par le conseil d’administration.


Le motif ? La gestion jugée « autocratique » d’un président à l’attitude qualifiée d’« irresponsable ». Jean-Claude Brunet a attaqué en justice. Le jugement de 2006, qui lui donnait gain de cause, a été confirmé en cour d’appel. Mais les dégâts sont irréversibles.

« Pour nous, c’est une question d’honneur, explique Jean-Claude Brunet. J’ai été sali personnellement. Des bruits ont couru comme quoi j’avais détourné de l’argent. » L’arrêt de la cour d’appel a été prononcé cet été. Jean-Claude Brunet a cette fois attendu l’extinction du délai de recours. « Ce jugement me satisfait pleinement. Il remet les choses à leur place. »

Exclusions annulées.

L’arrêt de la cour d’appel de Poitiers confirme en effet le jugement du tribunal de grande instance de Saintes d’août 2006. Lequel avait en son temps prononcé l’annulation des décisions des 19 août et 13 octobre 2004 du conseil d’administration de l’association prononçant l’exclusion de Jean-Claude Brunet et de deux autres membres. Un jugement qui tranche sur la seule forme, comme le reconnaissait déjà l’intéressé il y a deux ans, mais pas sur le fond. Les griefs subsistent et n’ont jamais été digérés.

Cette décision de justice, de fait, ne devrait rien changer à la situation actuelle. L’annulation des décisions du conseil d’administration relève de l’acte symbolique pur. « La logique voudrait maintenant qu’on me convoque lors de la prochaine assemblée générale. Je ne pense pas qu’ils le feront. Et s’ils le font, je ne pense pas y aller. Les choses sont brisées. Chacun va désormais de son côté. »

L’association s’est déchirée. Jean-Claude Brunet a créé depuis la troupe Royan d’hier et d’aujourd’hui, qui se produit régulièrement en Pays royannais en concurrence de La Belle Époque.

Même son de cloche du côté de l’association. La présidente Marie-France Dupuy a acté la décision de la cour. Mais n’entend pas faire plus. « Nous faisons une croix dessus. Il y avait un vice de forme dès le départ, ce qui aurait dû être fait dès le départ ne l’a pas été. Maintenant, tout cela remonte à déjà quatre ans. Nous ne sommes plus dans le temps de la querelle. »

Un coût.

Pour Marie-France Dupuy, dont l’association revendique plus de 120 adhérents, « il faut aujourd’hui aller de l’avant. » Reste que l’affaire coûtera cher à son groupe. Déjà condamnée à régler les « dépens d’appel », l’association Royan, la Belle Époque doit en outre s’acquitter de 1 500 euros auprès des parties adverses, pour les autres frais de justice. Source

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. Apprenez comment les données de vos commentaires sont utilisées.




Edito

Comme nous l’annoncions dans notre article du 21/04/2018 concernant les fossés qui débordent, cela est arrivé et justement à l’endroit que nous indiquions route de l’estuaire le moulin.  Des maisons ont été inondées, des garages. Il semble que le maire se soit personnellement déplacé pour constater les dégâts. Et une nouvelle fois il aurait indiqué que des buses seraient posées pour l’écoulement de l’eau de pluie. A suivre encore. 12/06/2018

Abonnerez-vous à notre lettre d’information

Votre météo de Arces en 6 langues + Webcam

Publicité

Quelques photos de la commune